CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Codexe (le Service) est un produit en ligne exploité par PENGUIN STUDIOS di MINURRI RAFFAELE (PenguinStudios, le Studio, nous), une entreprise individuelle (impresa individuale) établie en Italie et identifiée de manière complète à la Section 31.

Codexe est l’un des produits du Studio, et non une société distincte. La même entité juridique se trouve derrière la plateforme, les travaux de développement sur mesure du Studio, ses produits de place de marché et le site penguinstudios.eu.

Les présentes Conditions régissent votre utilisation de la plateforme Codexe accessible sur codexe.eu : le compte, l’abonnement, les jetons, la génération par IA, la Galerie publique, les bots hébergés et l’API développeur décrits ci-dessous. Elles forment un contrat entre vous et le Studio. Elles ne régissent rien d’autre.

Les conditions générales du Studio, publiées à l’adresse penguinstudios.eu/terms, régissent les travaux sur mesure commandés, les devis, les produits de place de marché et les clés de licence vendus par le Studio. Si vous commandez un travail sur mesure, cette prestation est régie par ces conditions et non par les présentes.

Si vous êtes à la fois abonné à Codexe et client de travaux sur mesure, les deux contrats s’exécutent en parallèle et sont indépendants. Un litige, une résiliation, une suspension ou un remboursement relevant de l’un n’affecte pas l’autre, et une somme payée au titre de l’un n’est jamais imputée sur l’autre.

Il s’agit de la version 3.15 des présentes Conditions, en vigueur à compter du 7 octobre 2026. La version en vigueur le jour où une période d’abonnement commence ou est renouvelée régit cette période. La Section 30 explique comment les versions sont identifiées, appliquées et archivées.

Les présentes Conditions sont rédigées et publiées en anglais, et le texte anglais est le texte qui fait foi. Toute traduction proposée sur le site est une traduction de courtoisie. En cas de divergence entre une traduction et le texte anglais, le texte anglais prévaut.

Plusieurs dispositions ci-dessous sont formulées de manière à s’appliquer dans toute la mesure permise par la loi applicable. Cette formule n’est pas décorative. Elle signifie que, lorsqu’une disposition entrerait par ailleurs en conflit avec une règle impérative de droit qui vous protège, en particulier le droit italien et européen de la consommation, la règle impérative prévaut et la disposition ne s’applique que dans la mesure où elle le peut légalement. La Section 27 énonce les principaux droits impératifs des Consommateurs que les présentes Conditions n’excluent pas et ne peuvent pas exclure.

Plusieurs clauses ci-dessous s’appliquent différemment selon votre qualité. Les Sections 11, 21, 27 et 28.2 contiennent des droits dont les Consommateurs disposent en vertu de la loi. Rien dans les présentes Conditions ne limite ni n’exclut ces droits et, lorsqu’une autre clause entre en conflit avec eux, ces Sections prévalent.

Lorsque la finalité est mixte, c’est la finalité prédominante qui compte. Tirer quelques revenus de ce que vous créez avec le Service ne fait pas, en soi, de vous un Utilisateur Professionnel. Exploiter le Service dans le cadre d’un réseau commercial, d’une agence, du processus de travail d’un employeur ou d’une activité monétisée, en revanche, le fait.

Si votre qualité n’est pas apparente, nous vous traitons comme un Consommateur. Un Utilisateur Professionnel qui souhaite être traité comme tel, notamment afin de bénéficier du bloc d’approbation spécifique décrit à la Section 29.9, doit nous le signaler lors du paiement ou en écrivant au support.

Codexe est une plateforme de génération de code alimentée par l’IA. À partir de prompts en langage naturel, elle produit des plugins, des mods, des datapacks et des Skripts Minecraft, des modèles 3D et des packs d’objets, des sites web et des bots Discord, et elle vous fournit un éditeur dans le navigateur, une chaîne de compilation, des serveurs de test et un moyen d’exporter ce qu’elle produit, dans les limites de votre Formule (Section 6.1).

Le Service n’exécute pas ses propres modèles d’IA. Il envoie votre prompt, le contexte de projet pertinent et ses propres instructions système au Fournisseur de Modèles qui exploite le modèle que vous avez sélectionné, et vous renvoie la réponse de ce fournisseur. Les fournisseurs actuels sont énumérés dans la Politique de confidentialité, qui est mise à jour lorsque la liste change.

Un Fournisseur de Modèles applique ses propres filtres de sécurité et peut refuser une requête. Un refus n’est pas une défaillance du Service et ne donne pas droit à un remboursement, mais les Jetons prélevés d’avance pour une Génération refusée sont restitués automatiquement conformément à la Section 7.3.

Les fournisseurs publient, retarifent, renomment et retirent des modèles selon leur propre calendrier, et nous ajoutons des modèles, les déplaçons entre les Formules ou les retirons en conséquence. Le fait qu’un modèle soit disponible aujourd’hui ne garantit pas qu’il le restera, qu’il demeurera dans votre Formule ou qu’il continuera de coûter le même nombre de Jetons.

Lorsqu’un modèle est retiré, un Projet qui lui est attaché continue de fonctionner : le Service se replie sur le modèle disponible le plus proche qu’autorise votre Formule, et le Projet reste lisible et, dans les limites de votre Formule, exportable. Lorsqu’un modèle est retiré de votre Formule, nous proposerons une alternative comparable dans la même Formule lorsqu’il en existe une.

Le Service est fourni selon sa disponibilité. Nous ne nous engageons pas sur un pourcentage de disponibilité, et nous pouvons interrompre le Service pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de capacité. Lorsqu’une interruption est planifiée et importante, nous vous en avertirons dans le Service ou par e-mail. La Section 12 indique ce qui se passe si le Service est substantiellement indisponible par notre faute pendant une période de facturation.

Certaines parties du Service sont placées derrière des indicateurs de fonctionnalité (feature flags) qui peuvent être activés ou désactivés par environnement, par Formule ou globalement, y compris des pages entières comme la Galerie et des types de projet entiers. Une fonctionnalité signalée comme bêta, préversion ou expérimentale peut changer ou disparaître sans préavis et est exclue de la Section 21. Le retrait d’une fonctionnalité sous indicateur ne constitue pas une réduction du quota de jetons de votre Formule au sens de la Section 10.

Vous devez créer un Compte pour utiliser le Service. Vous pouvez vous inscrire avec une adresse e-mail et un mot de passe, via Discord OAuth ou via GitHub OAuth. Vous pouvez ensuite associer une identité Discord ou GitHub à un Compte existant.

Les mots de passe ne sont conservés que sous la forme d’un hachage Argon2id et ne nous sont jamais lisibles. Vous pouvez en outre sécuriser le Compte avec une clé d’accès (passkey, WebAuthn), avec un code à usage unique basé sur le temps issu d’une application d’authentification (TOTP), ou avec un code à usage unique envoyé par e-mail. Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants, de vos codes de récupération et de vos seconds facteurs, ainsi que de tout ce qui est fait via votre Compte par quiconque les détient.

Vous devez avoir au moins 16 ans pour créer un Compte. Nous n’acceptons pas sciemment d’inscriptions de personnes plus jeunes, et un Compte dont il s’avère qu’il appartient à une personne de moins de 16 ans est fermé.

Un Compte est personnel. Ne le partagez pas, ne le vendez pas et ne le transférez pas. Afin de prévenir les abus de l’offre gratuite et des programmes de bonus, le Service limite le nombre de Comptes pouvant être créés à partir d’une même adresse IP publique, à un seul par défaut.

Il s’agit d’un instrument grossier, et nous le savons. Si vous partagez une connexion avec d’autres utilisateurs légitimes, qu’il s’agisse d’un foyer, d’une salle de classe, d’un espace de travail partagé ou d’un NAT de niveau opérateur, écrivez au support et nous relèverons le plafond pour ce réseau. Être bloqué par le plafond n’est pas un manquement de votre part et n’a d’autre conséquence que de devoir en faire la demande.

Un administrateur du Studio peut, à des fins d’assistance et d’enquête sur les abus, consulter un Compte et y agir comme s’il était connecté en tant que vous. Chaque session de ce type est consignée dans un journal d’audit interne avec l’administrateur, l’heure et l’action. Nous l’utilisons pour reproduire un dysfonctionnement que vous avez signalé ou pour enquêter sur un signal d’abus précis, et pour rien d’autre. La Politique de confidentialité décrit les données concernées.

La création d’un Compte vous donne droit à l’offre gratuite. Aucun paiement n’est dû, le quota de Jetons est reconstitué selon le calendrier publié sur la page des tarifs, et chacune des parties peut mettre fin à la relation à tout moment. Les présentes Conditions s’y appliquent néanmoins intégralement.

Avec l’offre gratuite, vous pouvez créer, modifier, compiler et tester chaque Projet à l’intérieur du Service, y compris sur ses serveurs de test. Sortir un Projet du Service (télécharger son code source ou un fichier compilé, l’exporter vers un service externe, ou télécharger l’archive d’un Projet publié) nécessite une Formule payante ou un Téléchargement. Les Téléchargements sont vendus en Packs de Téléchargements aux prix indiqués sur la page des tarifs et dans le Service (à partir de 1,67 USD pour un Téléchargement, jusqu’à 1,12 USD chacun dans le plus grand pack) ; aucune remise liée à une Formule ni aucune offre promotionnelle ne leur est applicable. Un Téléchargement est consommé chaque fois que vous appuyez sur Télécharger pour un fichier compilé (un .jar) ou une archive (un .zip) de n’importe quel Projet : les Téléchargements sont comptés par téléchargement, et non par Projet, et un nouveau téléchargement du même Projet consomme un nouveau Téléchargement (les demandes répétées pour un même clic dans un délai de quelques minutes ne sont pas comptées deux fois). Les Téléchargements ne couvrent jamais l’export GitHub ni l’archive d’un Projet publié, n’expirent jamais, ne sont pas transférables et ne sont pas échangés contre de l’argent, sauf au titre de la Section 11. Un Pack de Téléchargements est formé lorsque le paiement est effectué sur la page de paiement Stripe et que Stripe nous le confirme. Le téléchargement gratuit unique par Compte proposé dans les versions 3.8 à 3.11 n’est plus proposé ; la version d’un Projet déverrouillée grâce à lui reste exportable sous la forme qu’il couvrait. Les fichiers exportés en dernier alors qu’une Formule payante était active sur le Compte restent exportables avec l’offre gratuite. Vous pouvez tester chaque Projet sur les serveurs de test du Service avant de rien acheter.

Avec l’offre gratuite, le Service affiche le début de chaque fichier source de vos Projets (par exemple Java, Kotlin, Skript, Python, JavaScript, HTML et CSS) ; le reste de chaque fichier source est affiché avec une Formule payante et est inclus intégralement dans tout fichier que vous téléchargez. Les fichiers de configuration (tels que plugin.yml, config.yml, pom.xml, build.gradle, package.json et autres fichiers de paramètres) sont affichés et peuvent être modifiés intégralement. Sans Formule payante, les fichiers sources sont modifiés par l’intermédiaire de l’assistant plutôt qu’à la main, et l’assistant ne reproduit pas de code source dans ses réponses, dans les fichiers de configuration, dans les journaux ou dans les scripts. Un site web conserve son aperçu complet. Le code de chaque Projet reste dans votre Compte et est utilisé intégralement pour le compiler, le tester et le modifier. Sur les pages qui affichent du code, la copie dans le presse-papiers est désactivée pour tous les Comptes ; la manière de sortir du code du Service est le téléchargement.

Un abonnement payant est formé lorsque votre paiement est effectué sur la page de paiement Stripe et que Stripe nous le confirme. Tant que cette confirmation n’est pas arrivée, aucun contrat n’existe, quoi que la page de paiement ou un message de discussion ait pu laisser entendre. À la confirmation, la Formule est activée sur votre Compte, le quota de Jetons est accordé, et une confirmation est envoyée à votre adresse e-mail sur un support durable.

Un Pack de Jetons est un achat unique de Jetons au prix indiqué lors du paiement. Il n’est pas renouvelé, ne modifie pas votre Formule et ne prolonge pas une période d’abonnement. Les Jetons achetés dans un Pack sont ajoutés à votre solde et sont régis par la Section 7.

Nous pouvons émettre des codes (de la forme CX-XXXXX-XXXXX) qui donnent des Téléchargements, des Jetons ou un mois de la Formule Pro, directement ou par l’intermédiaire de partenaires qui les vendent ou les offrent. Un code est utilisé sur codexe.eu/redeem avec un Compte connecté ; chaque Compte peut utiliser un code donné une seule fois, et un code cesse de fonctionner lorsque ses utilisations sont épuisées ou lorsqu’il expire, s’il a une date d’expiration. Un code n’a aucune valeur en espèces, ne peut pas être échangé contre de l’argent et n’est pas remboursé par nous lorsqu’il a été acheté auprès d’un partenaire : les conditions propres du partenaire régissent cet achat. Un code Pro ne peut pas être utilisé sur un Compte disposant d’une Formule payante active. Ce que donne un code est alors régi par les présentes Conditions comme le même élément acheté chez nous (les Téléchargements au titre de la Section 6.1, les Jetons au titre de la Section 6.3, la Formule Pro pour le mois au titre de la Section 6.2, sans renouvellement automatique). Nous pouvons refuser ou annuler un code obtenu par fraude.

Une Formule Personnalisée est convenue individuellement et activée par le Studio sur votre Compte, avec son propre prix, sa propre devise, son propre quota de Jetons, sa propre période de renouvellement et son propre ensemble de fonctionnalités. Lorsqu’une Formule Personnalisée et les présentes Conditions sont en conflit sur le prix, le quota ou la période de renouvellement, la Formule Personnalisée régit ces points et les présentes Conditions régissent tout le reste.

La version des présentes Conditions en vigueur au moment où une période d’abonnement commence ou est renouvelée régit cette période et reste attachée à celle-ci jusqu’à son terme. La Section 30.3 indique comment une nouvelle version vous parvient.

Avant que vous soyez engagé, la page des tarifs et la page de paiement vous indiquent les principales caractéristiques du Service, l’identité du professionnel, le prix total toutes taxes et charges comprises, la durée du contrat, la manière de résilier, et l’existence du droit de rétractation prévu à la Section 11. Ces informations font partie du contrat et ne changent pas sans votre accord.

Un Jeton est une unité de compte interne. Il mesure la quantité de Service que vous avez utilisée. Les Jetons n’ont aucune valeur monétaire, ne peuvent pas être échangés contre de l’argent, ne peuvent pas être transférés entre Comptes et ne sont pas un instrument de paiement. Chaque mouvement, qu’il s’agisse d’une attribution, d’une dépense, d’un remboursement ou d’un bonus, est inscrit dans un registre de votre Compte que vous pouvez consulter à tout moment.

Les différents modèles consomment des Jetons à des taux différents, qui reflètent ce que nous facture le fournisseur sous-jacent. Le taux indiqué à côté de chaque modèle sur la page des tarifs est une moyenne lissée. La consommation réelle varie selon la longueur de votre prompt, la quantité de contexte de projet envoyée, la longueur de la réponse du modèle et l’effort de raisonnement sélectionné sur le Projet. Les images et fichiers joints à une requête consomment des Jetons pour ce que le modèle lit, auxquels s’ajoute un nombre fixe de Jetons par pièce jointe indiqué dans la documentation. La saisie vocale ne consomme aucun Jeton et est incluse jusqu’à un quota quotidien par Formule indiqué sur la page des tarifs. Le Service indique ce que chaque Génération a consommé une fois qu’elle a été exécutée.

Les Jetons sont prélevés d’avance au démarrage d’une Génération et rapprochés de l’utilisation réelle à sa fin. Lorsqu’une Génération échoue, que ce soit par une défaillance de notre côté ou chez un Fournisseur de Modèles, les Jetons prélevés d’avance sont restitués automatiquement à votre solde. Cette restitution automatique est notre remède pour une Génération échouée, sans préjudice de la Section 27.

Les Jetons inutilisés ne sont pas reportés d’une période de facturation à l’autre sur une Formule payante. Les Jetons de l’offre gratuite sont reconstitués selon le calendrier publié et ne s’accumulent pas. Les Jetons achetés dans un Pack de Jetons restent sur votre solde jusqu’à ce qu’ils soient dépensés ou que le Compte soit fermé.

Le Service n’autorise délibérément qu’une seule Génération en cours à la fois par Compte, et applique des limites de débit supplémentaires aux modèles les plus coûteux. Ces limites protègent la capacité et le coût, elles s’appliquent à tous ceux qui sont dans la Formule, et les contourner constitue un manquement à la Section 17.

La résiliation d’un abonnement ne convertit pas les Jetons non dépensés en argent. Les Sections 11 et 12 régissent les remboursements ; la présente Section régit les Jetons eux-mêmes.

Le Service attribue à titre discrétionnaire des Jetons bonus au moyen de programmes d’engagement facultatifs. La participation est volontaire et aucune Formule n’en dépend.

• Bonus de parrainage. Lorsqu’un nouvel Utilisateur s’inscrit via votre lien de parrainage personnel à partir d’une adresse IP publique différente, les deux Comptes reçoivent un bonus unique. Les tentatives qui échouent au contrôle de différence d’IP sont enregistrées comme rejetées et ne donnent rien.
• Bonus de série. Les jours UTC consécutifs pendant lesquels vous dépensez au moins le seuil quotidien publié comptent dans une série. Atteindre un palier accorde un bonus unique proportionné à votre Formule.
• Bonus de liaison de compte. L’association d’une identité Discord ou GitHub à un Compte existant accorde un bonus unique, versé au plus une fois par Compte et par fournisseur.
• Réussites. Des badges se débloquent à des paliers tels que le nombre de compilations terminées, de votes reçus ou la longueur de la série. Les badges sont purement esthétiques et peuvent ou non s’accompagner d’un bonus de Jetons.

Les Jetons bonus sont discrétionnaires, non remboursables, non transférables et n’ont aucune valeur monétaire. Ils peuvent être révoqués rétroactivement lorsqu’ils ont été obtenus en violation de la Section 17. Nous pouvons modifier à tout moment les montants, les paliers et les règles de ces programmes, y compris mettre fin à un programme, et une modification n’affecte pas les bonus déjà correctement acquis et crédités.

Les prix des Formules standard et des Packs de Jetons sont affichés en dollars des États-Unis. Une Formule Personnalisée peut être tarifée dans une autre devise, qui est alors indiquée sur la formule elle-même. Votre banque ou l’émetteur de votre carte peut appliquer ses propres frais de conversion ou de transaction transfrontalière, ce qui relève de votre relation avec eux.

Chaque prix présenté à un Consommateur avant qu’il soit engagé est le prix total, toutes taxes et charges comprises. Il ne vous est jamais demandé d’ajouter vous-même une taxe à un montant, et aucune taxe n’est ajoutée ensuite.

Le Studio relève du régime forfaitaire italien pour les petites entreprises (regime forfettario, loi n° 190/2014, article 1, alinéas 54 à 89). Tant que ce régime s’applique, nous ne facturons pas la TVA et n’affichons pas de TVA sur nos factures, de sorte que le montant indiqué lors du paiement est le montant total à payer. Si le régime cesse de s’appliquer, les prix seront réaffichés toutes taxes alors dues comprises, avec un préavis conformément à la Section 10.

Le Studio vend directement les Formules et les packs de jetons ; les paiements sont traités par Stripe (Stripe Payments Europe, Limited). Nous ne recevons, ne voyons ni ne conservons jamais vos données de carte complètes. Lors du paiement, Stripe recueille votre nom, votre adresse de facturation, votre pays et, si vous le fournissez, un numéro d’identification fiscale ; nous recevons de Stripe ces informations, les références de la transaction et de l’abonnement, le produit acheté, le montant et l’adresse e-mail utilisée, et nous les conservons pour gérer votre abonnement et émettre les factures.

Les abonnements souscrits avant le 5 octobre 2026 ont été vendus par Tebex (Analyse BV) en qualité de marchand de référence (merchant of record) et continuent d’être renouvelés par l’intermédiaire de Tebex, selon ses conditions applicables au paiement lui-même, jusqu’à leur terme ou leur résiliation. Stripe applique ses propres conditions au traitement du paiement ; tout ce qui concerne votre Formule, vos Jetons et votre utilisation du Service reste régi par les présentes Conditions.

Les abonnements sont renouvelés automatiquement pour des périodes successives jusqu’à leur résiliation. Le renouvellement est prélevé par Stripe (ou, pour les abonnements souscrits avant le 5 octobre 2026, par Tebex) sur la base de l’autorisation récurrente que vous avez donnée lors du paiement.

Vous pouvez résilier à tout moment depuis la page de votre Compte. La résiliation arrête le prochain renouvellement ; elle ne met pas fin à la période que vous avez déjà payée. Vous conservez l’accès, votre Formule et votre quota restant jusqu’à la fin de cette période, et nous ne calculons pas de prorata pour une période partielle. Le Service enregistre la résiliation sur votre Compte et vous la confirme, de sorte que le fait que vous ayez résilié, et le moment où vous l’avez fait, soient vérifiables par l’un comme par l’autre.

Si un paiement de renouvellement échoue, la Formule prend fin à l’expiration de la période payée et le Compte revient à l’offre gratuite. Les Projets, fichiers et l’historique ne sont pas supprimés lorsqu’une Formule prend fin. Les fonctionnalités réservées à une Formule payante cessent de fonctionner jusqu’à ce qu’un paiement aboutisse ; les fichiers exportés en dernier alors que la Formule était active restent exportables (Section 6.1).

Nous proposons parfois des offres de montée en gamme limitées dans le temps. Une offre indique le prix réduit et le nombre de cycles de facturation pendant lesquels il s’applique, après quoi le prix standard du niveau s’applique automatiquement. L’éligibilité est vérifiée lors de l’affichage de l’offre, puis de nouveau lors du paiement. Un coupon émis pour une offre est délivré à un seul Compte, est à usage unique et peut être révoqué avant utilisation si l’offre est retirée. Partager ou revendre un coupon constitue un manquement à la Section 17.

Si vous êtes un Consommateur, vous avez le droit de vous rétracter d’un contrat à distance conclu avec nous dans un délai de quatorze (14) jours calendaires, sans avoir à fournir de motif et sans pénalité. Le délai court à compter du jour de la conclusion du contrat, qui est le jour où votre abonnement commence ou est renouvelé, ou le jour où un Pack de Jetons ou un Pack de Téléchargements est acheté.

Informez-nous par une déclaration dénuée d’ambiguïté avant l’expiration du délai : écrivez à [email protected], ou écrivez-nous via Discord. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant à l’annexe I, partie B, du Codice del Consumo, mais vous n’y êtes pas tenu. Nous accuserons réception de votre rétractation sans retard sur un support durable et vous rembourserons dans un délai de 14 jours à compter du moment où nous en avons été informés, en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé, sauf accord exprès contraire de votre part.

Lorsque vous vous rétractez après avoir utilisé le Service, nous pouvons retenir un montant proportionnel à ce qui a effectivement été fourni avant la rétractation, en pratique la valeur des Jetons que vous avez dépensés, et rembourser le solde. Si vous n’avez rien dépensé, vous récupérez tout. Pour les Packs de Téléchargements, voir la Section 11.6. Nous vous montrerons le calcul.

À l’exception des Packs de Téléchargements (Section 11.6), si nous introduisons par la suite une étape de consentement exprès lors du paiement, ce sera un choix distinct, non pré-coché, que vous serez libre de refuser sans frais et sans effet sur le prix ou le traitement, et la présente Section sera rééditée en une nouvelle version conformément à la Section 30 avant de s’appliquer à qui que ce soit.

Un Pack de Téléchargements (Section 6.1) est un contenu numérique fourni immédiatement sur demande. À côté de chaque bouton qui permet d’acheter un Pack de Téléchargements, le Service indique qu’en appuyant dessus, vous demandez à utiliser vos Téléchargements immédiatement et acceptez de perdre le droit de rétractation pour chaque Téléchargement dès que vous l’utilisez, et la page de paiement Stripe le répète avant que vous ne payiez. Appuyer sur ce bouton et finaliser le paiement constitue votre consentement préalable exprès et votre reconnaissance au sens de l’article 16, point m), de la directive 2011/83/UE et de l’article 59 du Codice del Consumo ; un Pack de Téléchargements ne peut pas être acheté sans cela. Nous confirmons l’achat et votre consentement par e-mail. Les Téléchargements que vous n’avez pas utilisés restent couverts par le droit de rétractation pendant 14 jours à compter de l’achat : si vous vous rétractez, vous récupérez le prix des Téléchargements non utilisés, au prorata du prix du pack, et ils sont retirés du Compte.

Au-delà du droit légal prévu à la Section 11, les demandes de remboursement sont traitées au cas par cas. Nous rembourserons normalement une période de facturation durant laquelle le Service a été substantiellement indisponible par notre faute, ou durant laquelle vous avez été facturé par erreur, ou durant laquelle une Formule a été activée au mauvais niveau ou au mauvais prix.

Nous ne remboursons pas normalement parce que vous n’avez pas utilisé les Jetons que vous avez payés, parce qu’un modèle a produit un Résultat qui ne vous a pas plu, parce qu’un Fournisseur de Modèles a refusé une requête, ou parce qu’un modèle que vous préfériez a été retiré par son fournisseur. La Section 4.3 explique pourquoi le catalogue évolue.

Les Jetons déjà dépensés ne sont pas remboursables en argent. La restitution automatique décrite à la Section 7.3 est le remède pour une Génération échouée.

Un remboursement est effectué par l’intermédiaire de Stripe (ou de Tebex, pour un paiement effectué chez lui) sur le moyen de paiement d’origine. Lorsque ce moyen n’existe plus, nous convenons d’une alternative avec vous. Rien dans la présente Section ne limite la Section 11 ou la Section 27.

Si vous pensez avoir été facturé à tort, écrivez-nous. Presque tout se règle ainsi, plus vite que par l’intermédiaire d’une banque, et sans frais pour l’une ou l’autre partie.

Lorsqu’un paiement est annulé, contesté ou rétrofacturé, la Formule achetée avec ce paiement est suspendue jusqu’à ce que la situation soit réglée, et les Jetons accordés sur la foi de ce paiement peuvent être retirés. Une suspension pour ce motif n’est pas une sanction et est levée dès que le paiement est confirmé.

Soulever un litige légitime est votre droit et n’entraîne aucune pénalité de notre part. Un litige n’établit pas, à lui seul, que l’une ou l’autre partie est en manquement.

Contester un paiement pour une Formule que vous avez utilisée, dans des circonstances où aucun remboursement n’est dû et sans nous avoir contactés au préalable, constitue un manquement à la Section 17 et peut entraîner la fermeture du Compte conformément à la Section 25. La présente clause ne s’applique pas à un Consommateur qui exerce un droit prévu à la Section 11 ou à la Section 27.

Chaque Projet a un paramètre de visibilité que vous contrôlez : privé, visible de vous seul ; non répertorié, accessible à quiconque dispose du lien de partage mais répertorié nulle part ; et public, répertorié dans la Galerie et ouvert à tous. Les Projets sont privés par défaut. La modification du paramètre prend effet immédiatement pour l’avenir, mais voir la Section 14.6 sur ce qui ne peut pas être annulé.

Vous conservez la propriété de vos Projets. En définissant un Projet comme non répertorié ou public, vous accordez au Studio une licence non exclusive, mondiale et sans redevance pour héberger, stocker, reproduire, afficher et distribuer ce Projet et ses métadonnées aux fins du fonctionnement du Service, aussi longtemps qu’il reste publié, augmenté du temps nécessaire pour que les caches et les sauvegardes se renouvellent.

La publication d’un Projet permet aux autres Utilisateurs de voir sa page : son nom, sa description, son aperçu, la liste de ses fichiers, ses votes et ses commentaires. Son code reste visible de vous seul : les autres Utilisateurs ne peuvent ni le lire, ni le copier, ni le télécharger depuis la page publiée, et le code ne sort du Service que par un téléchargement conformément à la Section 6. Le publier comme modèle leur permet en outre de le cloner dans leur propre Compte et de construire à partir de lui. La licence couvre ce dont le Service a besoin pour fonctionner ; ce n’est pas un transfert, elle ne nous permet pas de vendre votre Projet, et elle prend fin lorsque vous le dépubliez.

Marquer un Projet comme modèle le rend public, de sorte que les autres Utilisateurs peuvent le trouver et le cloner. Le Service compte les clones et affiche ce nombre. Lorsque vous clonez le modèle de quelqu’un d’autre, vous obtenez une copie dans votre Compte et vous êtes responsable de ce que vous en faites ensuite, y compris du respect de toute licence attachée au code qu’il contient.

Les Utilisateurs peuvent voter pour ou contre les Projets publics, les commenter et les mettre en favoris. Un classement public range les Utilisateurs selon les votes nets sur leurs Projets publics et y affiche le nom d’affichage et l’avatar des Utilisateurs concernés. Si vous ne souhaitez pas y figurer, gardez vos Projets privés ou non répertoriés : seuls les Projets publics comptent dans le classement.

Le Contenu Public ne doit contenir ni données personnelles d’autres personnes, ni identifiants, jetons ou secrets, ni contenu que vous n’êtes pas libre de divulguer, ni rien de ce qui est interdit par la Section 17. N’oubliez pas qu’un Projet porte ses fichiers et l’historique de ses conversations ; relisez-le avant de le publier.

Nous pouvons retirer ou dépublier un Contenu Public qui enfreint les présentes Conditions, qui porte atteinte aux droits d’un tiers ou que nous sommes tenus de retirer par la loi, et nous vous en indiquerons la raison. Vous pouvez dépublier ou supprimer votre propre Contenu Public à tout moment.

Vous pouvez importer un projet existant sous forme d’archive, et joindre à une requête des images et (avec les Formules payantes) des fichiers de texte ou de code, dans les limites de votre Formule indiquées sur la page des tarifs. En téléversant ou en joignant du contenu, vous confirmez que vous êtes en droit de le faire, qu’il ne contient aucun contenu que vous n’êtes pas libre de divulguer, aucune donnée personnelle d’autrui au-delà de ce que la requête exige, et aucun logiciel malveillant. Nous ne contrôlons pas la licéité ni la compatibilité des licences des téléversements. Les pièces jointes sont envoyées au modèle avec votre requête et conservées avec le Projet, afin que vous puissiez les rouvrir, jusqu’à ce que vous supprimiez le Projet ou le Compte. Vous autorisez le Studio à les stocker, à vous les montrer ainsi qu’à son personnel comme le décrit l’Avis de confidentialité (Section 4.6), et à les envoyer au fournisseur du modèle, uniquement pour faire fonctionner le Service. Elles ne font pas partie d’un Projet publié et la licence de la Section 14.2 ne les couvre pas.

Lorsque vous générez un bot Discord, le Service peut l’exécuter pour vous sur l’infrastructure du Studio dans un conteneur isolé, le démarrer, l’arrêter et vous montrer sa sortie de journal récente. L’hébergement fait partie des Formules qui l’incluent et n’est pas un contrat distinct.

Pour exécuter un bot, nous avons besoin de son jeton de bot Discord. Le jeton est chiffré au repos dans notre base de données et n’est déchiffré que pour démarrer le conteneur. Même ainsi, confier un identifiant à un tiers est une décision que vous devez prendre délibérément.

Ne fournissez un jeton que pour une application de bot que vous contrôlez, limitez ses permissions Discord au minimum dont le bot a besoin, et révoquez ou régénérez le jeton dans le portail développeur de Discord si vous cessez d’utiliser la fonctionnalité ou soupçonnez un problème. Ne réutilisez pas un jeton qui fait aussi tourner un bot ailleurs.

Un bot hébergé agit sous votre application Discord, dans les serveurs auxquels vous ou vos utilisateurs l’avez ajouté, sur les données que ces serveurs lui fournissent. Vous êtes responsable de son comportement, de sa conformité aux conditions et aux politiques pour développeurs propres à Discord, et de toute donnée personnelle qu’il traite, pour laquelle vous êtes le responsable du traitement et le Studio ne l’est pas.

Nous pouvons arrêter un bot hébergé sans préavis lorsqu’il consomme des ressources disproportionnées, lorsqu’il est utilisé pour attaquer ou abuser un tiers, lorsque Discord l’exige ou lorsqu’il enfreint la Section 17. Lorsque la raison est la capacité ou une défaillance, nous vous en informerons et le redémarrerons dès que nous le pourrons.

Nous conservons la sortie de journal la plus récente d’un bot hébergé afin que vous puissiez le déboguer. N’écrivez pas de secrets ni de données personnelles d’autrui dans le journal de votre bot.

Pour les plugins Minecraft, les scripts Skript et les datapacks, le Service peut démarrer un serveur Minecraft temporaire avec votre projet installé, que vous rejoignez depuis votre propre jeu à une adresse que le Service vous donne. Le serveur de test fait partie des Formules et n’est pas un contrat distinct. Les minutes de jeu par serveur, le nombre de serveurs par jour et le nombre de personnes pouvant le rejoindre dépendent de votre Formule et sont indiqués sur la page des tarifs ; le temps compte à partir du moment où le serveur est prêt. Un seul serveur de test par compte fonctionne à la fois, et un serveur peut être indisponible tant que tous les serveurs de test sont utilisés.

Un serveur de test s’arrête de lui-même à la fin de son temps, ou plus tôt si vous l’arrêtez, démarrez une version plus récente du projet, quittez le Service (la page du projet n’est plus ouverte depuis environ une minute, ou vous vous déconnectez), ou si personne n’est sur le serveur pendant 15 minutes. Lorsqu’il s’arrête, le serveur et tout ce qu’il contient, y compris les mondes, les constructions et les modifications de configuration, sont supprimés et ne peuvent être ni récupérés ni rouverts. Ne conservez sur un serveur de test rien que vous souhaitez garder.

Un serveur de test n’admet que les noms de joueurs Minecraft figurant sur votre liste d’accès au serveur (Server Access), dans la limite du nombre que permet votre Formule ; le nom avec lequel vous démarrez le serveur est ajouté comme opérateur, et vous choisissez qui d’autre l’est. Le serveur ne vérifie pas ces noms auprès de Mojang ou de Microsoft, de sorte que quiconque connaît à la fois l’adresse et un nom figurant sur la liste pourrait, pendant que le serveur fonctionne, le rejoindre sous l’identité de ce joueur. Ne partagez pas l’adresse d’un serveur de test avec des personnes que vous ne souhaitez pas y voir. N’ajoutez à Server Access que des personnes qui s’attendent à jouer avec vous : vous êtes responsable des noms que vous ajoutez et de ce que font sur votre serveur les personnes que vous y laissez entrer.

La console d’un serveur de test n’envoie que des commandes de serveur Minecraft et rien d’autre. Les commandes qui arrêtent ou rechargent le serveur ou qui modifient les opérateurs et la liste blanche sont refusées, et la console est soumise à une limite de débit. Les commandes et leurs réponses sont consignées avec la session, comme le décrit la Politique de confidentialité. Toute tentative d’utiliser la console, ou un projet, pour atteindre la machine située derrière le serveur constitue un manquement à la Section 17.

Un serveur de test fonctionne dans un environnement isolé sans accès à internet. Un code qui a besoin d’atteindre des services extérieurs, tels que des bases de données, des API web ou Mojang, ne pourra pas le faire sur un serveur de test. L’IA ne voit pas ce qui se passe sur un serveur de test ; pour modifier le projet, vous décrivez la modification dans le Service comme d’habitude.

Nous pouvons arrêter un serveur de test sans préavis lorsqu’il consomme des ressources disproportionnées, lorsqu’il est utilisé pour attaquer ou abuser qui que ce soit, ou lorsqu’il enfreint la Section 17. La même règle s’applique aux serveurs de test et aux bots hébergés au titre des Sections 15.3 et 15.4 : vous êtes responsable de ce que fait votre projet.

Le Studio délivre des Clés d’API qui authentifient des appels programmatiques, compatibles OpenAI, vers des points de terminaison de modèles exploités par le Studio. Les Clés d’API sont vendues séparément des Formules, par des liens de paiement directs ou par accord avec le Studio, et ne font partie d’aucune Formule sauf si la Formule le dit.

Une Clé d’API brute vous est affichée ou envoyée une seule fois et n’est jamais récupérable ensuite : nous n’en conservons qu’un hachage irréversible. Gardez-la secrète, ne l’intégrez pas dans du code côté client ni dans un dépôt public, et prévenez-nous immédiatement si elle fuite afin que nous puissions la révoquer. Une utilisation faite avec votre clé est une utilisation de votre part et vous en êtes responsable.

L’utilisation par l’intermédiaire d’une Clé d’API est mesurée par rapport au coût en amont qu’elle génère, sur une fenêtre mensuelle glissante, et est soumise à un plafond de coût. Lorsque le plafond est atteint, la clé cesse de fonctionner jusqu’à ce que la fenêtre se renouvelle ou que le plafond soit relevé d’un commun accord. Le plafond protège les deux parties contre une boucle incontrôlée.

Une Clé d’API vous autorise à appeler les points de terminaison pour votre propre produit ou service. Elle ne vous autorise pas à revendre un accès brut aux modèles en substitution du Service, à sous-licencier la clé, à la partager entre des clients sans lien entre eux, ni à présenter le Service comme le vôtre à des utilisateurs finaux d’une manière qui masque l’identité de l’exploitant.

Une clé court pour la période pour laquelle elle a été vendue et peut être renouvelée. Nous pouvons révoquer une clé immédiatement lorsqu’elle est utilisée en violation des présentes Conditions, lorsqu’elle a fuité ou lorsqu’un paiement qui la concerne est annulé. Lorsque nous révoquons pour notre convenance et non pour un manquement de votre part, nous remboursons la partie inutilisée de la période.

L’API est compatible avec un format de requête largement utilisé, mais c’est notre API et elle peut changer. Nous éviterons les modifications incompatibles lorsque nous le pourrons raisonnablement et nous vous en avertirons par e-mail, à l’adresse associée à la clé, avant d’en effectuer une.

Vous vous engagez à ne pas :

• utiliser le Service pour générer des logiciels malveillants, des exploits, des voleurs d’identifiants, des outils de déni de service, ou du code dont l’objectif est de compromettre des systèmes que vous n’êtes pas autorisé à tester ;
• tenter de contourner les mesures de sécurité, les limites de débit, la limite de simultanéité, la comptabilité des Jetons, les indicateurs de fonctionnalité ou les restrictions des Formules, y compris en lançant des Générations parallèles depuis plusieurs onglets, clients ou Comptes ;
• utiliser un VPN, un proxy ou Tor pour enregistrer un Compte, ou dissimuler autrement le réseau à partir duquel vous vous inscrivez ;
• créer plusieurs Comptes pour abuser de l’offre gratuite, des programmes de bonus ou du plafond d’inscription par IP ;
• exploiter à outrance les bonus de parrainage en enregistrant des Comptes que vous contrôlez comme filleuls, en masquant votre IP pour déjouer le contrôle d’IP identique, ou en utilisant des fournisseurs d’e-mail jetables pour gonfler le nombre d’invitations ;
• manipuler le système de séries en partageant un Compte ou en automatisant les dépenses dans le seul but de déclencher des paiements de paliers ;
• manipuler la Galerie, le nombre de votes, le nombre de clones ou le classement, y compris en votant avec des Comptes que vous contrôlez ;
• partager, revendre ou publier un coupon émis pour une offre qui vous est adressée ;
• revendre ou redistribuer l’accès au Service, ou l’envelopper dans un service automatisé qui vous est propre, autrement que par une Clé d’API utilisée dans le cadre de la Section 16.4 ;
• aspirer le contenu du Service (scraping), ou automatiser l’interface web en remplacement de l’API ;
• soumettre des données personnelles d’autres personnes que vous n’avez pas le droit de partager, ou des informations confidentielles que vous n’êtes pas libre de divulguer, en gardant à l’esprit que les prompts sont envoyés à des Fournisseurs de Modèles tiers ;
• publier, héberger ou transmettre par l’intermédiaire du Service quoi que ce soit d’illicite, de contrefaisant, de harcelant ou de sexuel impliquant des mineurs ;
• enfreindre toute loi ou réglementation applicable.

Un manquement peut entraîner la révocation de Jetons bonus, le retrait de Contenu Public, la suspension d’une Instance de Bot ou d’une Clé d’API, la suspension du Compte ou un bannissement définitif. Nous agissons de manière proportionnée : lorsqu’un manquement peut être corrigé et qu’aucun préjudice immédiat n’est causé, nous avertissons normalement d’abord.

Un Utilisateur banni est redirigé vers une page dédiée qui explique la raison et indique un canal de recours, et une personne examine le recours. Un bannissement ne prive pas un Consommateur d’un remboursement auquel la loi lui donne droit.

Nous nous tenons au même niveau d’exigence que celui que nous vous demandons. Nous ne lisons pas vos Projets privés par curiosité, nous n’utilisons pas nos pouvoirs de sanction pour régler un différend commercial, et nous donnons une raison pour chaque mesure que nous prenons à l’encontre d’un Compte.

Vous conservez la propriété des prompts que vous rédigez et du contenu que vous créez avec le Service, dans la mesure où ce contenu est susceptible d’appropriation. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur vos Projets, et nous n’utilisons pas vos prompts, Projets ou Résultats pour entraîner des modèles d’IA, qu’il s’agisse des nôtres ou de ceux d’un fournisseur.

Le code produit par un modèle génératif n’est pas garanti original, et dans certaines juridictions un contenu purement généré par une machine ne bénéficie d’aucune protection par le droit d’auteur. Nous ne pouvons pas garantir, et ne garantissons pas, que les Résultats sont exempts de droits de tiers. Si un Résultat ressemble à du code existant placé sous licence, le respect de cette licence relève de votre responsabilité au titre de la Section 19.

Le nom Codexe, le logo, l’interface, les instructions système, l’aiguillage des modèles, le code de la plateforme et la marque PenguinStudios demeurent la propriété de PENGUIN STUDIOS di MINURRI RAFFAELE. Votre Formule ne vous accorde aucune licence sur ces éléments au-delà de l’utilisation du Service conformément à sa destination, et ne vous permet pas d’extraire, de copier ou de reconstituer les instructions système.

Si vous nous envoyez une suggestion pour améliorer le Service, nous pouvons l’utiliser sans obligation ni paiement. Cela ne couvre que les suggestions. Cela ne touche ni vos Projets, ni vos Résultats, ni rien de ce que couvre la Section 18.1.

Rien dans les présentes Conditions n’exclut ni ne limite notre responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par notre négligence, de fraude ou de déclaration frauduleuse, de faute lourde ou dolosive, ou pour tout autre cas qui ne peut être exclu ou limité en vertu de la loi applicable. Pour les Consommateurs, cela inclut la responsabilité au titre de la garantie légale de conformité et des règles impératives visées à la Section 27.

Sous réserve de la Section 22.1 et dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes, accessoires, spéciales ou consécutives, de la perte de bénéfices, de chiffre d’affaires, de données, de clientèle ou d’économies escomptées, des actes d’un Fournisseur de Modèles, du comportement d’un bot que vous avez hébergé, ni des pertes causées par du code généré que vous avez déployé sans la relecture décrite à la Section 19.

Sous réserve de la Section 22.1, notre responsabilité totale cumulée découlant du Service ou s’y rapportant, sur toute période de douze mois, est limitée au montant que vous nous avez effectivement payé pour le Service durant cette période. Pour un Utilisateur de l’offre gratuite qui n’a rien payé, ce montant est nul, et le remède est la résiliation.

Conservez vos propres copies de tout ce qui compte pour vous. Les Projets peuvent être exportés depuis l’interface à tout moment dans les limites de votre Formule (Section 6.1), et nous vous encourageons à le faire avant toute modification que vous ne pourriez pas annuler.

Vous pouvez résilier un abonnement à tout moment conformément à la Section 9.6, et vous pouvez nous demander de supprimer votre Compte à tout moment au moyen du formulaire de demande figurant dans les paramètres du Compte. Vous n’avez pas à donner de motif. Nous procédons à la suppression, ou nous expliquons par écrit ce qui l’empêche, dans un délai d’un mois, et le Compte continue de fonctionner jusque-là.

Nous pouvons suspendre ou résilier un Compte qui enfreint les présentes Conditions, qui est utilisé pour attaquer ou dégrader le Service ou un tiers, ou lorsque nous sommes tenus d’agir par la loi. Lorsqu’un manquement peut être corrigé et qu’aucun préjudice immédiat n’est causé, nous vous avertirons normalement d’abord et vous donnerons une chance d’y remédier.

Nous pouvons retirer le Service, ou votre accès à celui-ci, pour des raisons sans rapport avec un manquement de votre part, moyennant un préavis de trente jours par e-mail. Dans ce cas, nous remboursons la partie inutilisée de la période que vous avez payée, et vous conservez la possibilité d’exporter vos Projets jusqu’à l’expiration du préavis.

La suppression de votre Compte retire définitivement de nos systèmes l’enregistrement de votre Compte, vos Projets, vos fichiers, l’historique de vos conversations, votre registre de Jetons, l’enregistrement de votre abonnement et vos références de paiement conservées, comme le décrit la Politique de confidentialité. Elle est irréversible et n’est pas annulée par une nouvelle inscription avec la même adresse e-mail.

La suppression de votre Compte ne rembourse pas, en soi, une partie inutilisée d’une période payée. Si vous avez droit à un remboursement, demandez-le au titre de la Section 11 ou de la Section 12 avant de demander la suppression, car après la suppression nous ne détenons plus les enregistrements nécessaires pour le traiter et devrons travailler à partir de ceux de Stripe ou de Tebex.

Les Sections 18, 19, 22, 23, 26, 28, 29 et 30 survivent à la fin du présent contrat, ainsi que toute clause qui, par sa nature, est destinée à y survivre.

Nous notifions par e-mail à l’adresse de votre Compte, par un avis à l’intérieur du Service, ou par les deux. Maintenez votre adresse e-mail à jour : une notification envoyée à l’adresse du Compte est effective même si vous ne la lisez plus.

Écrivez à [email protected], ou joignez-nous via Discord. Une notification relative à une rétractation, à une résiliation, à un remboursement ou à une réclamation juridique doit être adressée à l’adresse e-mail, afin qu’elle figure sur un support durable.

Les deux parties acceptent que les enregistrements électroniques constituent une preuve recevable de ce qui a été convenu et du moment où cela l’a été. Nos enregistrements comprennent le registre de Jetons, l’enregistrement de l’abonnement et de la résiliation, les confirmations de paiement reçues de Stripe et de Tebex, le journal d’envoi des e-mails et le journal d’audit administratif. Lorsqu’un enregistrement est contesté, nous produirons l’extrait pertinent sur demande.

Les présentes Conditions sont régies par le droit italien. Si vous êtes un Consommateur résidant habituellement dans un autre État membre de l’UE, ce choix ne vous prive pas de la protection des règles impératives du droit de votre propre pays (article 6 du règlement (CE) n° 593/2008, Rome I).

Si vous êtes un Consommateur résidant ou domicilié en Italie, la compétence territoriale exclusive appartient au tribunal du lieu où vous résidez ou avez élu domicile, en vertu de l’article 66-bis du Codice del Consumo. Si vous êtes un Consommateur domicilié dans un autre État membre de l’UE, vous pouvez intenter une action contre nous soit en Italie, soit devant les juridictions de votre propre domicile, et nous ne pouvons intenter une action contre vous que devant les juridictions de votre domicile (articles 17 à 19 du règlement (UE) n° 1215/2012).

Pour les Utilisateurs Professionnels, les tribunaux de Bari (Italie) ont compétence exclusive, celui-ci étant le ressort du siège du Studio. Cette clause requiert une approbation spécifique conformément à la Section 29.9.

Parlez-nous d’abord, car la plupart des choses se règlent ainsi. Un Consommateur peut également rechercher un règlement extrajudiciaire auprès d’un organisme agréé de règlement extrajudiciaire des litiges (ADR) conformément aux articles 141 et suivants du Codice del Consumo, tel que les services de conciliation des chambres de commerce italiennes. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) de la Commission européenne a été supprimée le 20 juillet 2025 par le règlement (UE) 2024/3228, de sorte que les présentes Conditions ne vous y renvoient pas.

Si une clause est jugée invalide ou inapplicable, le reste demeure en vigueur et la clause invalide est remplacée par la clause valide la plus proche de son intention.

Le fait de ne pas faire appliquer une clause, ou de tarder à le faire, ne vaut pas renonciation à celle-ci. Une renonciation n’est effective que si elle est donnée par écrit et uniquement pour l’occasion pour laquelle elle a été donnée.

Les présentes Conditions, avec la page des tarifs, toute Formule Personnalisée convenue avec vous et toutes conditions propres à une formule affichées lors du paiement, constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant le Service, et remplacent toute déclaration antérieure à ce sujet. La présente clause n’exclut pas la responsabilité en cas de déclaration frauduleuse.

En cas de conflit entre les documents, ils se classent dans cet ordre :

1. une règle impérative de droit, en particulier le droit de la consommation ;
2. une Formule Personnalisée convenue par écrit avec vous, sur les points qu’elle couvre ;
3. les présentes Conditions ;
4. la page des tarifs et la description de la formule affichée lors du paiement ;
5. tout le reste, y compris les pages d’aide, les articles de blog, les messages Discord et les réponses d’un assistant d’IA.

Vous ne pouvez pas céder vos droits au titre des présentes Conditions sans notre consentement. Nous pouvons céder les nôtres dans le cadre d’un transfert de l’activité, sans préjudice de vos droits, et nous vous en informerons le cas échéant.

Rien dans les présentes ne crée entre nous de société, de coentreprise, de mandat ou de relation de travail.

Nul autre que vous et nous n’a le droit de faire appliquer les présentes Conditions, sauf que le personnel et les sous-traitants du Studio peuvent se prévaloir de la Section 22.

Les intitulés servent à la navigation et n’affectent pas l’interprétation. Les termes introduits par « y compris » ou « tel que » sont illustratifs et ne limitent pas ce qui précède.

Les clauses concernées sont :

• 7.5 : la limite de simultanéité et les limites de débit sur les modèles coûteux ;
• 9.6 : l’absence de prorata pour une période partielle en cas de résiliation ;
• 13.2 : la suspension de la Formule et le retrait des Jetons pendant qu’un paiement est contesté ou après une annulation ;
• 15.4 et 16.5 : la suspension d’un bot hébergé et la révocation d’une Clé d’API ;
• 21 : l’exclusion des garanties implicites ;
• 22.2 et 22.3 : l’exclusion de catégories de pertes et le plafond financier de responsabilité ;
• 23 : la garantie d’indemnisation de l’Utilisateur Professionnel en faveur du Studio ;
• 25.2 et 25.3 : la suspension et la résiliation par le Studio, pour faute et de convenance ;
• 28.3 : la compétence exclusive des tribunaux de Bari (Italie).

Comment l’approbation est obtenue. Un Utilisateur Professionnel qui s’identifie comme tel conformément à la Section 3.3 reçoit un bloc distinct reproduisant cette liste, à approuver expressément par confirmation écrite dans l’e-mail ou le fil du ticket. Le Studio enregistre l’approbation sur le Compte.

Si elle n’a pas été obtenue. Lorsqu’une clause énumérée ci-dessus exigeait une approbation spécifique et que le Studio ne l’a pas obtenue, cette clause n’est pas appliquée à l’encontre de l’Utilisateur Professionnel et la situation est régie par le droit commun. Les autres dispositions continuent de s’appliquer. Rien dans la présente clause n’affecte les Consommateurs : l’article 1341 ne réduit pas les protections des Consommateurs, et la Section 27 leur est applicable en tout état de cause.

Chaque publication des présentes Conditions comporte :

• un numéro de version ;
• une date d’entrée en vigueur ;
• une date de dernière mise à jour.

La présente publication est la version 3.15, en vigueur le 7 octobre 2026, dernière mise à jour le 7 octobre 2026. Une version publiée n’est pas modifiée sur place : tout changement de rédaction, aussi minime soit-il, est publié sous un nouveau numéro de version.

Nous conservons chaque version remplacée des présentes Conditions et de la Politique de confidentialité, et nous fournirons sur demande le texte qui était en vigueur à une date donnée. Les archives publiques à l’adresse penguinstudios.eu/legal couvrent les conditions générales et la politique de confidentialité du Studio ; les documents de Codexe sont détenus par le Studio et délivrés sur demande jusqu’à la publication d’archives publiques de Codexe.

Nous pouvons modifier les présentes Conditions à tout moment, en publiant une nouvelle version. Une nouvelle version prend effet à sa publication, sauf si elle indique une date ultérieure, et s’applique dès lors à toute utilisation du Service, y compris aux Comptes et aux Projets déjà existants. Elle ne revient pas sur un paiement déjà effectué et ne modifie pas les droits nés d’une transaction déjà conclue.

Nous annonçons les nouvelles versions dans le Service, dans le journal des modifications (changelog) ou par un avis ; nous pouvons aussi, sans y être tenus, envoyer un e-mail. Continuer à utiliser le Service après l’entrée en vigueur d’une nouvelle version vaut acceptation de celle-ci. Si vous n’acceptez pas une modification, cessez d’utiliser le Service et résiliez votre abonnement : vous pouvez le faire à tout moment (Section 9.6).

• 3.12, en vigueur le 6 octobre 2026. Section 6.1 : le téléchargement gratuit unique par Compte est remplacé par des Packs de Téléchargements : sans Formule, chaque téléchargement d’un .jar ou d’un .zip consomme un Téléchargement, acheté en packs de 1,67 USD pour un à 1,12 USD chacun dans le plus grand pack, sans remise liée à une Formule ; les versions déjà déverrouillées par un téléchargement gratuit restent exportables. Sections 11.1, 11.3, 11.4, 11.5 et 11.6 : l’achat d’un Pack de Téléchargements, avec l’avis affiché à côté du bouton d’achat, vaut consentement exprès à utiliser immédiatement les Téléchargements et reconnaissance de la perte du droit de rétractation pour chaque Téléchargement dès qu’il est utilisé ; les Téléchargements non utilisés restent rétractables pendant 14 jours. Aucun autre changement : les prix des Formules et les quotas de Jetons sont les mêmes.
• 3.11, en vigueur le 5 octobre 2026, remplacée le 6 octobre 2026. Sections 2, 6.2, 9.4, 9.5, 12.4, 25.4 et 26.3 : les nouveaux achats sont vendus par le Studio et traités par Stripe ; les abonnements souscrits avant cette date continuent d’être renouvelés par Tebex. Aucun autre changement : les prix, les Formules et les quotas de Jetons sont les mêmes.
• 3.10, en vigueur le 4 octobre 2026, remplacée le 5 octobre 2026. Section 6.1 : le téléchargement gratuit unique par Compte est unique à vie pour tous les types de Projet, et consiste en le fichier compilé d’un plugin ou d’un mod (jamais son code source), le fichier de modèle d’un modèle 3D, ou les fichiers de tout autre Projet ; il ne couvre ni l’export GitHub ni l’archive d’un Projet publié. Aucun autre changement.
• 3.9, en vigueur le 4 octobre 2026, remplacée le 4 octobre 2026. Section 6.1 : la limite de l’offre gratuite quant à la sortie d’un Projet du Service s’applique à tous les Projets, y compris ceux créés avant la version 3.8. Sections 30.3 et 30.4 : les présentes Conditions peuvent être modifiées à tout moment ; une nouvelle version prend effet à sa publication, s’applique aux Comptes et aux Projets existants, et est annoncée dans le Service. Aucun autre changement.
• 3.8, en vigueur le 4 octobre 2026, remplacée le 4 octobre 2026. Section 6.1 : avec l’offre gratuite, sortir un Projet du Service (téléchargement, export, archive d’un Projet publié) nécessite une Formule payante, à l’exception d’un téléchargement gratuit par Compte des fichiers d’un Projet à ce moment-là. Les fichiers que les Projets avaient avant cette version, et les fichiers exportés en dernier alors qu’une Formule payante était active, restent exportables. Les Sections 4.1, 4.3, 9.7 et 22.4 s’y réfèrent. Aucun autre changement : aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons.
• 3.7, en vigueur le 2 octobre 2026, remplacée le 4 octobre 2026. Section 14.7 : les pièces jointes sont conservées avec le Projet, afin de pouvoir être rouvertes, au lieu d’être supprimées après la requête, et ne font jamais partie d’un Projet publié. Aucun autre changement : aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons.
• 3.6, en vigueur le 1er octobre 2026, remplacée le 2 octobre 2026. Section 25.1 : le Compte est supprimé sur demande, au moyen d’un formulaire dans les paramètres du Compte, dans un délai d’un mois, plutôt que directement par l’utilisateur. Aucun autre changement : aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons.
• 3.5, en vigueur le 1er octobre 2026, remplacée le 1er octobre 2026. Section 7.2 : la saisie vocale est incluse jusqu’à un quota quotidien par Formule. Aucun autre changement : aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons.
• 3.4, en vigueur le 30 septembre 2026, remplacée le 1er octobre 2026. La Section 7.2 ne dit plus qu’une estimation est affichée avant une Génération (l’estimation a été retirée du Service). Aucun autre changement.
• 3.3, en vigueur le 30 septembre 2026, remplacée le 30 septembre 2026. Pièces jointes (images ; fichiers de texte et de code avec les Formules payantes) et leur coût en Jetons (7.2, 14.7). Aucun autre changement : aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons ni d’une fonctionnalité d’une Formule.
• 3.2, en vigueur le 30 septembre 2026, remplacée le 30 septembre 2026. Serveurs de test : liste d’accès au serveur (Server Access) et nombre de personnes par Formule (15.6, 15.8), arrêt automatique lorsque vous partez ou que personne ne joue (15.7), et console (nouvelle 15.8a). Aucun autre changement : aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons ni d’une fonctionnalité d’une Formule.
• 3.1, en vigueur le 30 septembre 2026, remplacée le 30 septembre 2026. Ajoute les Sections 15.6 à 15.10 sur les serveurs de test Minecraft temporaires (Try it now) et renomme la Section 15 en conséquence. Aucun autre changement : aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons ni d’une fonctionnalité d’une Formule.
• 3.0, en vigueur le 9 août 2026. Restructuration complète sur la base de la numérotation, des définitions et des conventions de rédaction des conditions générales du Studio. Ajoute des Sections couvrant la Galerie publique et les fonctionnalités communautaires, l’hébergement de bots, l’API développeur, les rétrofacturations, la force majeure, la transparence au titre du règlement sur l’IA, les notifications et la preuve électronique, l’ordre de priorité, et l’approbation spécifique des clauses par les Utilisateurs Professionnels au titre des articles 1341 et 1342 du Code civil italien. Corrige l’ancienne interdiction générale de l’utilisation programmatique, qui contredisait l’API que le Studio vend. Reformule les règles de résiliation, de renouvellement et de Jetons pour correspondre à ce que fait réellement la plateforme. Aucune hausse de prix, aucune réduction d’un quota de Jetons et aucune réduction d’un droit des Consommateurs.
• 2.0, en vigueur le 4 août 2026, remplacée le 7 octobre 2026.